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La théorie de l’impôt
Définition de l’impôt
La différence entre l’impôt et la taxe
Chapitre préliminaire : le rôle de l’impôt
A. le rôle financier
B. le rôle social
C. le rôle économique de l’impôt
D. les modalités de l’impôt ou la technique fiscale
Chapitre 1 : l’assiette de la matière imposable
A. L’impôt direct et l’impôt indirect
B. L’impôt sur le revenu l’impôt sur le capital l’impôt sur la dépense
Chapitre 2 : l’évaluation de la matière imposable
A. l’évaluation indirecte de la matière imposable
B. L’évaluation directe de la matière imposable
Chapitre 3 : la liquidation d’impôt
A. Taux proportionnel
B. Taux progressif
Chapitre 4 : le recouvrement de l’impôt
A. Les modalités liées à la date
B. Les modalités liées à la formalité de paiement
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